Inventaire avant sinistre

Comment prouver ce qui se trouvait chez vous avant le sinistre ?

Après un cambriolage, un incendie ou une inondation, certaines preuves ont disparu avec les biens : factures jetées, emballages perdus, objets détruits. Un inventaire préparé à l’avance, daté et vérifiable, documente l’existence et l’état de vos biens pendant qu’ils sont encore là. Sealway rattache vos photos et vos justificatifs à un horodatage électronique qualifié.

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Après le vol, il faut déclarer ce qui a disparu.

Plusieurs objets ont été achetés depuis longtemps. Certaines factures ne sont plus disponibles. Certaines boîtes ont été jetées. Comment démontrer que ces objets se trouvaient bien dans le logement avant le vol ?

Après un incendie, la question est la même, en pire : certains biens sont totalement détruits, et leur existence, leur modèle ou leur état deviennent difficiles à reconstituer. L’assureur, lui, demande un état estimatif des biens détruits ou détériorés et des justificatifs. Service-Public.fr cite, parmi les pièces d’un dossier de vol, les factures ou bons de garantie et « éventuellement, photos antérieures des biens présents dans votre logement ».

C’est là qu’un inventaire préparé à l’avance devient utile. Pas un tableau exhaustif de tout ce que vous possédez : une série de photos et de documents, pièce par pièce, pour les biens qui comptent, créée pendant qu’ils sont encore là et conservée ailleurs qu’au domicile.

Ce que demandent les assureurs, et ce que dit le droit.

Trois repères suffisent : l’assurance de biens indemnise une valeur, l’assuré justifie ses biens par tous moyens, et l’expert vérifie.

Code des assurances, art. L. 121-1

Une assurance de biens indemnise une valeur, pas une photo

« L’assurance relative aux biens est un contrat d’indemnité ; l’indemnité due par l’assureur à l’assuré ne peut pas dépasser le montant de la valeur de la chose assurée au moment du sinistre. » Le contrat fixe ensuite les modalités : valeur de remplacement vétusté déduite, ou rééquipement à neuf pour certains biens, précise Service-Public.fr. Documenter un bien n’en fixe pas la valeur ; cela permet d’établir qu’il existait, dans cet état, à une date donnée.

Service-Public.fr et France Assureurs

L’existence et la valeur des biens se justifient par tous moyens

France Assureurs le rappelle pour la garantie vol : la somme assurée n’est pas une preuve de l’existence et de la valeur des biens dérobés ; il faut les justifier par tous moyens : « factures d’achat ou de réparation, bons de garantie, certificats de garantie et d’authenticité, photographies, inventaire notarié pour les objets hérités » (France Assureurs). Service-Public.fr cite de même les factures, les bons de garantie et les photos antérieures des biens présents dans le logement.

Service-Public.fr, expertise

L’expert vérifie, y compris l’état antérieur

Lorsque l’assureur mandate un expert, celui-ci constate, recherche les causes et évalue les dommages. Son rapport indique notamment les liens entre le sinistre et les dommages constatés, par exemple un bien déjà endommagé avant le sinistre, et l’assuré lui remet tous les justificatifs utiles : factures, bons de garantie, devis, photos des objets. Un inventaire daté est l’un de ces justificatifs.

Cour de cassation · 1re chambre civile · 9 décembre 1986

Cass. 1re civ., 9 déc. 1986, n° 85-13.442

Cassation · publié au bulletin

Des assurés sont victimes d’un vol de mobilier, dont une paire de fauteuils considérés comme d’époque Louis XIV. L’assureur leur verse 35 000 francs. Les fauteuils sont retrouvés chez un receleur : un expert établit qu’ils ne sont pas authentiques et ne valent que 3 000 francs. La Cour de cassation juge que l’indemnité ne pouvait pas dépasser leur valeur réelle au moment du sinistre, et que l’assureur peut réclamer ce qu’il a versé en trop.

En matière d’assurance relative aux biens, l’indemnité due par l’assureur à l’assuré ne peut pas dépasser le montant de la valeur de la chose assurée au moment du sinistre.

Cass. 1re civ., 9 décembre 1986, n° 85-13.442, appliquant l’article L. 121-1 du Code des assurances

Ce que Sealway en retient

Une photo montre un fauteuil. Elle ne dit ni s’il est d’époque ni ce qu’il vaut : l’authenticité et la valeur relèvent des certificats et de l’expertise.

Lire la décision sur Légifrance →

Faire l’inventaire : une méthode en six étapes.

Pièce par pièce, du général au détail, avec les justificatifs à portée de main. Une soirée suffit pour l’essentiel ; le reste se complète au fil des achats.

Ce qu’il est utile de documenter

une vue générale de chaque pièce, depuis la porte puis depuis l’angle opposé ;
chaque bien de valeur en vue rapprochée, sous plusieurs angles ;
la plaque constructeur, le numéro de série, la référence produit ;
les accessoires : objectifs, télécommandes, câbles, étuis ;
l’état : rayures, usure, défauts existants ;
la facture, le ticket, le certificat, le bon de garantie, l’expertise, s’ils existent ;
le contenu des placards, tiroirs et rangements de valeur ;
les biens des dépendances : cave, garage, abri de jardin.

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Une vue générale par pièce

Elle situe les biens et montre l’ensemble. Ajoutez une courte vidéo si la pièce est grande.
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Les biens de valeur en détail

Vue rapprochée, marque et modèle visibles, état apparent. Pour un bijou, une photo ne dit ni la valeur ni la qualité : notez ses particularités et conservez le certificat ou l’estimation.
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Les numéros de série

Plaque constructeur, étiquette, référence : c’est ce qui identifie un exemplaire parmi des milliers d’identiques.
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Les documents

Facture, ticket, certificat, bon de garantie, expertise : en PDF ou photographiés, dans la même preuve que l’objet.
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Une preuve par pièce ou par catégorie

Jusqu’à 10 fichiers et 250 Mo par preuve : « Salon », « Bureau », « Bijoux », « Matériel photo ». Le titre et la description figurent sur le certificat ; un dossier Sealway « Inventaire » regroupe le tout.
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Conservez le dossier de preuve hors du logement

Le dossier de preuve doit survivre au sinistre : téléchargez-le et gardez-en une copie ailleurs, ou laissez Sealway conserver les originaux avec un abonnement de stockage.

salon-general.jpg television.jpg television-numero-de-serie.jpg facture-television.pdf Preuve « Salon » · horodatage qualifié

Chaque fichier garde sa propre empreinte ; l’ensemble est scellé par un seul horodatage. Le certificat liste les fichiers par nom et indique, pour chacun, s’il a été capturé depuis l’application ou importé : nommez-les de façon parlante.

Les biens qui méritent une place dans l’inventaire.

Tout ne se documente pas. Ce qui compte, c’est ce qui serait difficile à reconstituer ou à justifier après coup.

Électronique

Téléviseur, ordinateur, smartphone, tablette, console, appareil photo et objectifs, matériel audio : marque, modèle, numéro de série, accessoires, facture.

Mobilier et électroménager

Canapé, table, mobilier design, lave-linge, réfrigérateur : vue d’ensemble et détails, état, plaque signalétique, facture ou ticket.

Bijoux et montres

Une photo n’établit ni la valeur ni la qualité d’un bijou, France Assureurs le rappelle. Notez provenance, poids, pierres, et conservez certificats, factures et estimations ; un spécialiste peut vous aider. Les contrats prévoient souvent des plafonds et des conditions particulières.

Instruments de musique

Guitare, piano, synthétiseur, matériel de studio : numéro de série, état, étui, facture, certificat pour un instrument ancien.

Collections

Vinyles, cartes, objets de collection, œuvres : vues d’ensemble puis pièces les plus importantes en détail, certificats d’authenticité, inventaire notarié pour les objets hérités.

Outils professionnels

Pour les indépendants et les professions exercées à domicile : matériel informatique, outillage, stock. Vérifiez ce que votre contrat couvre à ce titre.

Un inventaire n’est utile que s’il reste à jour.

Pas de fréquence imposée : ce sont les changements qui déclenchent une nouvelle preuve.

Après un achat important

Photo, numéro de série et facture dans une nouvelle preuve, le jour même si possible.

Après un déménagement

Nouvelles pièces, nouveaux emplacements : refaites les vues générales.

Après des travaux

Cuisine, salle de bains, aménagements : documentez ce qui a changé et conservez les factures.

Après l’acquisition d’un objet de valeur

Bijou, instrument, œuvre : avec son certificat ou son estimation.

Périodiquement, si nécessaire

Une preuve porte sa date ; les anciennes restent valables pour ce qu’elles montrent. Une mise à jour d’ensemble tous les quelques années suffit souvent.

Exemple : l’inventaire d’un bureau à domicile.

Février
Inventaire

Une preuve « Bureau » : photo générale, MacBook, écran, appareil photo, deux objectifs, NAS, photos des numéros de série, facture du matériel principal.
Juin
Mise à jour

Nouvel objectif acheté : photo, numéro de série et facture dans une nouvelle preuve.
Octobre
Cambriolage

Le matériel a disparu. Déclaration à l’assureur dans les deux jours ouvrés, dépôt de plainte, justificatifs : récépissé, factures, photos des effractions, et les deux preuves d’inventaire.

La preuve ne détermine pas l’indemnisation : le contrat, ses plafonds pour les objets sensibles, la vétusté et l’appréciation de l’assureur ou de l’expert le font. Elle peut toutefois contribuer à documenter que ces biens, identifiés par leur numéro de série, étaient présents dans le logement à une date antérieure au sinistre, et dans quel état.

Sans inventaire, la même déclaration repose sur les factures retrouvées et sur la mémoire.

Ce que chaque justificatif apporte.

Une déclaration solide repose sur plusieurs justificatifs complémentaires. Aucun ne remplace les autres.

Rôle de chaque justificatif dans une déclaration à l’assureur
Élément	Ce qu’il apporte	Ce qu’il n’apporte pas
Facture	L’achat, le prix, la référence, la date.	L’état actuel du bien, ni sa présence chez vous au jour du sinistre.
Photo ou vidéo	L’apparence, l’état, l’emplacement, l’existence visuelle.	La valeur, l’authenticité, la propriété ; sa date repose sur des métadonnées.
Numéro de série	L’identification précise d’un exemplaire.	Rien sur l’état ni sur la valeur.
Certificat, expertise	La valeur, l’authenticité, une analyse spécialisée.	La présence du bien à une date donnée.
Preuve Sealway	La date et l’intégrité des photos et des documents, vérifiables par un tiers.	La propriété, la valeur, l’authenticité, l’indemnisation.

Sealway ne remplace aucun de ces éléments. Il rend ceux que vous conservez, photos et documents, datables et vérifiables des années plus tard, pour 1,99 € la preuve.

Ce que Sealway prouve, et ce qu’il ne prouve pas.

Sealway permet d’établir

qu’un fichier, photo, vidéo ou document, existait à la date de l’horodatage ;
que ce fichier n’a pas été modifié depuis la création de la preuve ;
que ces images, qui montrent certains biens, existaient telles quelles à cette date, ce qu’elles représentent restant à apprécier ;
une chronologie entre plusieurs états, lorsque des preuves ont été créées à différents moments.

Sealway ne permet pas, à lui seul, d’établir

la propriété du bien ;
sa valeur, son origine ou son authenticité ;
que le bien était encore présent au jour du sinistre ;
le caractère garanti par le contrat ni le montant de l’indemnité ;
la date réelle de prise de vue d’une photo importée plus ancienne.

L’assureur et, le cas échéant, l’expert apprécient les justificatifs. Une preuve Sealway est l’un d’eux : celui qui établit la date et l’intégrité des fichiers.

Ce que l’horodatage qualifié change pour votre inventaire.

Un inventaire vaut par sa date : il doit être antérieur au sinistre, et le rester face à un assureur qui s’interroge. Lorsque la preuve est créée, l’empreinte de chaque fichier est rattachée à un horodatage électronique qualifié délivré par un prestataire de services de confiance qualifié.

Empreinte SHA-512 de chaque fichier : la preuve porte sur cette version exacte ; modifier le fichier change l’empreinte, et l’empreinte ne permet pas de reconstituer le fichier.
Horodatage électronique qualifié : présomption d’exactitude de la date et de l’heure et d’intégrité des données (règlement eIDAS, art. 41, § 2). La date ne vient ni de l’appareil, ni de Sealway.
Dossier de preuve vérifiable sans Sealway : certificat, manifeste, jeton d’horodatage et empreintes, avec les références d’ancrage sur blockchains publiques.

Le mécanisme en détail : créer une preuve à partir de vos fichiers

Questions fréquentes

Ce que demandent les assurés avant de constituer leur inventaire.

Pourquoi faire un inventaire avant un sinistre ?

Parce qu’après un vol, un incendie ou une inondation, ce sont souvent les preuves elles-mêmes qui manquent : factures perdues, emballages jetés, objets détruits. Service-Public.fr cite les photos antérieures des biens présents dans le logement parmi les pièces d’un dossier de vol. Un inventaire fait pendant que les biens sont là documente leur existence, leur état et leur identification.

Sealway prouve-t-il la propriété ou la valeur d’un bien ?

Non. Une photo documente l’existence visuelle d’un objet chez vous, à une date ; Sealway en établit la date et l’intégrité, et le certificat identifie le compte déposant. La propriété se justifie par un ensemble d’éléments, facture, relevé bancaire, contrat, certificat, témoignages, que l’inventaire rassemble utilement ; la valeur relève du contrat, de la facture, du certificat, de l’estimation ou de l’expertise, et l’indemnité ne peut pas dépasser la valeur réelle du bien au moment du sinistre.

Faut-il conserver les factures ?

Oui : elles établissent l’achat, le prix, la référence et la date, ce qu’une photo ne fait pas. Photographiez-les ou ajoutez-les en PDF à la preuve de l’objet, et conservez les originaux hors du logement ou en ligne : une facture qui brûle avec le bien ne sert plus.

Que faire si j’ai perdu une facture ?

France Assureurs et Service-Public.fr rappellent que l’existence et la valeur des biens se justifient par tous moyens : relevé bancaire, bon de garantie, email de commande, certificat, photographies, témoignages. Un inventaire daté qui montre l’objet, son modèle et son numéro de série est l’un de ces moyens ; il ne remplace pas la facture pour établir le prix d’achat.

Quels biens faut-il documenter ?

Ceux qui seraient difficiles à reconstituer ou à justifier après coup : électronique, électroménager et mobilier de valeur, bijoux et montres, instruments de musique, collections, outils professionnels, et le contenu des dépendances. Une vue générale de chaque pièce couvre le reste.

Faut-il photographier les numéros de série ?

Oui, quand il y en a un : c’est ce qui identifie précisément un exemplaire, pour la déclaration, pour l’expert et, en cas de vol, pour la plainte. Plaque constructeur, étiquette, référence produit : une photo nette, lisible, dans la même preuve que l’objet.

Une vidéo de la maison est-elle utile ?

Oui, pour montrer l’ensemble d’une pièce et situer les biens. Elle ne remplace pas les photos détaillées des objets et des numéros de série. Une vidéo, filmée depuis l’application ou importée, n’a pas de limite de durée, dans la limite de 250 Mo par preuve.

Quand faut-il mettre à jour l’inventaire ?

Après un achat important, un déménagement, des travaux ou l’acquisition d’un objet de valeur ; et périodiquement si nécessaire. Aucune fréquence n’est imposée : chaque preuve porte sa date et reste valable pour ce qu’elle montre.

Peut-on regrouper plusieurs biens dans une preuve ?

Oui : jusqu’à 10 fichiers et 250 Mo par preuve, photos, vidéos et PDF mêlés. Une preuve par pièce ou par catégorie reste lisible ; les preuves d’un logement se regroupent dans un dossier Sealway.

Que devient cet inventaire si aucun sinistre n’arrive ?

Il ne sert pas, et c’est le cas souhaitable. Il reste utile à d’autres moments : revente d’un objet, déménagement, état des lieux d’un logement meublé, succession. Le dossier de preuve se conserve sans limite de durée de votre côté ; sans abonnement, Sealway garde les fichiers originaux 7 jours et le certificat reste disponible.

Références

Textes, documents officiels et institutionnels, décision cités sur cette page.

Code des assurances, art. L. 121-1 (principe indemnitaire) Légifrance →
Service-Public.fr, « Assurance habitation et vol : conditions de prise en charge » service-public.gouv.fr →
Service-Public.fr, « Assurance habitation : risque incendie ou explosion » service-public.gouv.fr →
Service-Public.fr, « Assurance habitation : comment se déroule l’expertise ? » service-public.gouv.fr →
France Assureurs, « Assurance multirisques habitation : la garantie vol » franceassureurs.fr →
France Assureurs, « Inondations : l’indemnisation des dommages en cas de catastrophe naturelle » franceassureurs.fr →
Cour de cassation, 1re chambre civile, 9 décembre 1986, n° 85-13.442 Légifrance →
Règlement (UE) n° 910/2014 du 23 juillet 2014 (eIDAS), art. 41 EUR-Lex →

Sealway ne fournit pas de conseil juridique ni de conseil en assurance. Ces références sont données à titre d’information ; les garanties, les délais et les justificatifs attendus dépendent de votre contrat, et la valeur probante des éléments produits est appréciée par l’assureur, l’expert et, le cas échéant, le juge.

Et si le sinistre survient.

Vous avez subi un dégât des eaux, un incendie ou un cambriolage ? Documentez également les dommages avant de nettoyer ou de réparer. Et pour un logement loué, l’état des lieux se documente de la même façon.

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État des lieux locatif

Complétez l’état des lieux d’entrée et de sortie avec des photos dont la date et l’intégrité peuvent être vérifiées.

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Une preuve par pièce : photos, numéros de série, justificatifs, empreinte SHA-512, horodatage électronique qualifié eIDAS, dossier de preuve vérifiable par un tiers. Rejoignez la liste d’attente pour être prévenu à l’ouverture.